Les transports : la réglementation

- Comment se déplacer dans la rue avec un groupe d'enfants ?

- Est-ce qu'il faut deux animateur.rices pour un déplacement en bus ?

- Quelles sont les règles pour un déplacement à vélo ?

Les réponses ci-dessous en vidéo :

C’est le code de la route qui encadre la circulation des groupes. Si la chaussée en est équipée, les trottoirs ou accotements ainsi que les passages piétons doivent obligatoirement être utilisés. Si la route n’en dispose pas et qu’elle n’est pas interdite aux piétons, ils devront marcher sur le bord gauche, face à la circulation, en file indienne, « en colonne par un », dit l’article R412-42 du code, tout en ajoutant « sauf si cela est de nature à compromettre leur sécurité ou sauf circonstances particulières. » Ainsi les responsables pourront décider en raison par exemple de la visibilité, de marcher en convoi sur le côté droit. « Les cortèges, convois ou processions (…) doivent se tenir sur la droite de la chaussée dans le sens de leur marche, de manière à en laisser libre au moins toute la moitié gauche. » La réglementation confie la responsabilité aux encadrant·es d’analyser la situation pour garantir la sécurité. Il est précisé en outre que la colonne formée ne doit pas dépasser 20 mètres de long et que si plusieurs colonnes sont formées, elles doivent
laisser au moins 50 mètres entre elles. Il est recommandé qu’un adulte se place en tête et un autre à l’arrière de chaque colonne.

« Lorsque la visibilité est insuffisante, chaque colonne ou élément de colonne empruntant la chaussée doit être signalé : à l’avant par au moins un feu blanc ou jaune allumé ; à l’arrière par au moins un feu rouge allumé, visibles à au moins 150 mètres par temps clair et placés du côté opposé au bord de la chaussée qu’il longe. Cette signalisation peut être complétée par un ou plusieurs feux latéraux émettant une lumière orangée. » (Art R 412 du code de la route)

Sur des lignes régulières de bus ou de train, se renseigner auprès de l’autorité organisatrice des dessertes, des horaires spécifiques aux différentes périodes de l’année ainsi que du règlement en vigueur concernant les groupes. Les groupes de petite taille seront plus agiles dans l’adaptation au flux de passagers. Si on affrète un véhicule, la réglementation concernant le transport d’enfants s’appliquera aux véhicules et à leur exploitation (arrêté du 2 juillet 1982 plusieurs fois mis à jour, circulaire du n° 83-20 b du 25 janvier 1983). Ces règles sont le plus souvent résumées dans les instructions départementales sur les accueils collectifs de mineur·es ou dans les guides d’aide à l’organisation des sorties scolaires proposés par le ministère en charge de l’enseignement et de l’accueil des mineur·es. Elles concernent notamment le taux d’encadrement qui doit respecter celui du centre ou de l’école, la vérification du nombre de sièges, la vérification du contrat de transport, la désignation d’un ou d’une cheffe de convoi qui doit être en possession de la liste des enfants et les compter au départ, à l’arrivée et à chaque arrêt. Il ou elle informera les autres encadrant·es de leur rôle, échangera avec le ou la conductrice, placera un ou une animatrice près de chaque issue et organisera des tours de veille lors des voyages de nuit.